Section V - Droits de propriété intellectuelle

 

Le contenu et les matériaux accessibles sur ou via ''www.barbaware.com'' sont régis par les droits de la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à Barbaware huiles à barbes, baumes, rasages, soins et accessoires Québec/Montréal S.E.N.C et ses concédants de licences. Tout contenu qui y est présent ne peut être distribué, publié, utilisé, copié, mît sous license ou reproduit d'aucune manière que ce soit. Sauf dans la stricte mesure d'accéder et utiliser ce site web.
 
Le nom Barbaware ainsi que le logo Barbaware sont des marques déposées qui appartiennent exclusivement à Barbaware huiles à barbes, baumes, rasages, soins et accessoires Québec/Montréal S.E.N.C. Ils ne peuvent donc en aucun cas être copiés, utilisés ou encore reproduits d'aucune manière sans le consentement écrit de la part de Barbaware.
 
Donc, à ces fins, ''droits de propriété intellectuelle'' comprend mais ne ce limite pas aux éléments suivants: conceptions, droits de conceptions, brevets, marques, noms commercial, marques de service, noms de services, droits d'auteur, droits moraux, base de données, design, secrets commerciaux, savoir-faire, graphisme, codes source, informations confidentielles, droits de la concurrence déloyale, les droits de chacun de ces articles dans tous les pays. Permettant à Barbaware de poursuivre tous contrevenants enregistrés ou non.

AUTRES RENSEIGNEMENTS UTILES